top of page

Mentions légales  

Gestionnaire

LA FRATERNELLE DES PERSONNELS DE L 'ÉDUCATION NATIONALE DE L'ACADÉMIE DE BESANÇON

Association loi 1901

Siège social : 266, rue de Dôle 25000 Besançon
Adresse courrier électronique : fraternelle.instituteurs@wanadoo.fr
N° de téléphone : +33 (0) 3 81 52 09 70
 

Hébergement :
Wix.com Inc. PO box 40190 San Francisco, CA 94140 USA

​

Conception graphique et réalisation du site :
AKOLAD SOLUTIONS – Membre de Coopilote – 7 rue Alfred de Vigny 25000 Besançon
Tél : 03 81 95 48 91 – 06 58 21 14 34
contact@akoladsolutions.com

​

Contenu du site

L’accès et l’utilisation du site sont soumis au respect des conditions générales de vente. Ce site met à disposition de ses utilisateurs des informations disponibles et vérifiées, mais elle ne saurait être tenue pour responsable de l’indisponibilité de certaines informations. De plus, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

L'association se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie de son site.
Le contenu du site (textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables…) sont la propriété exclusive de La LA FRATERNELLE DES PERSONNELS DE L 'ÉDUCATION NATIONALE DE L'ACADÉMIE DE BESANÇON L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

​

Liens hypertextes 

Les liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que leurs contenus ne sauraient, en aucun cas engager la responsabilité de LA FRATERNELLE DES PERSONNELS DE L 'ÉDUCATION NATIONALE DE L'ACADÉMIE DE BESANÇON. Elle autorise d’autres sites internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ses contenus. Cette autorisation est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17, tous les utilisateurs du site ayant saisi des données à caractère personnel disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression ou d’opposition.

Vous pouvez exercer ce droit à tout moment par email à fraternelle.instituteurs@wanadoo.fr
ou par courrier à la Fraternelle : 266, rue de Dôle 25000 Besançon

bottom of page